Question:
modèle de lettre pour préjudice morale?
?
2010-06-30 12:02:59 UTC
bonjour mon ex me prend la tète pour le divorce et je voudrez écrire une lettre aux juge pour préjudice morale et je ces pas comment faire comme quoi se divorce me coûte de l'argent et me perturbe moralement et mes enfants ressente cette tentions elle réclame une somme d'argent alors que en na pas d'enfants ensemble ni de bien immobilier et en vie plus ensemble depuis 9ans moi jai refait ma vie mes sa elle ne le supporte pas alors elle ve me faire du male pour ca désolez pour les faute d'orthographe et merci a vous
Quatre réponses:
Box
2010-07-01 03:48:29 UTC
Pour ce que j'ai vu, les demande de dédommagement pour préjudice moral sont très peu étudiées. C'est normal d'ailleurs car, dans un divorce, il n'y a pas un blanc avec une auréole, un noir plein de taches mais tout le monde est gris. Les torts sont toujours partagés dans tout conflit.

C'est pas moi, c'est l'autre quelle philosophie d'enfants gâtés.
Mélusine
2010-07-03 13:01:47 UTC
Bonjour,



Je ne crois pas que ce soit une bonne idée d'écrire directement au juge.

Le divorce est une procédure écrite, et il vaut mieux que tout passe par votre avocat.

Avez-vous des preuves de ce préjudice moral ? Sinon ce sera sa parole contre la votre, et le juge risque de vous renvoyer dos à dos en concluant à un conflit de couple.



Parlez-en à votre avocat, amenez-lui des sms ou des écrits, une nouvelle loi vient de passer pour la violence psychologique dans les couples...



Bonne chance
♥ C♥eur de flamme d'Haïti♥
2010-06-30 19:10:18 UTC
Demandez à votre avocat de rédiger cette lettre,c'est le mieux à faire.

Bonne chance.
♥ cocogatoune ♥
2010-06-30 19:09:51 UTC
un divorce est forcément perturbant pour les deux parties , ainsi que pour les enfants ... mais bon , on ne peut pas forcément parler de préjudice moral ...

fais une lettre au juge , en expliquant tes problèmes , et tu verras bien ce qu'il te répondra ... mais bon , dans quel but veux-tu faire ce courrier ?

sinon , il n'existe pas de modèle de lettre .... chaque cas est différent ... à toi d'expliquer le tien , de façon claire et concise , et avec des arguments convaincants ....

bon courage !


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